Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COURONNE DES CAUSSES
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1379048
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1996
LA COURONNE DES CAUSSES de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS

Présentation de la marque LA COURONNE DES CAUSSES

Déposée le 18 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COURONNE DES CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS domicilié(e) 12640 RIVIERE-SUR-TARN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LA COURONNE DES CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE DES CAUSSES est expirée depuis le 18 février 1996.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES AFFINEURS REUNIS CAVES DE ST SATURNIN , E PUJOL LA PENSEE , FRANCE CAUSSES


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS E. PUJOL ET FILS, société à responsabilité limitée - 12640 RIVIERE-SUR-TARN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Fromages "Bleu des Causses".